Conditions d'Utilisation
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (“CGU”) définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site internet accessible à l’adresse danielbaystudios.com(le “Site”).
En accédant au Site ou en l’utilisant, vous acceptez pleinement les présentes CGU. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.
Artiste-Auteur : Daniel Bay
Adresse : Champigny-sur-Marne, 94500, France
Numéro SIRET : 10204663800015
Email : contact@danielbaystudios.com
1. Utilisation du Site
Le Site ne peut être utilisé qu’à des fins légales et dans le respect des droits des tiers. L’utilisateur s’engage à ne pas perturber, limiter ou compromettre le bon fonctionnement du Site.
Daniel Bay se réserve le droit, à sa seule discrétion, de refuser un service, d’annuler une commande, de restreindre l’accès à certaines parties du Site ou de suspendre l’accès au Site en cas d’utilisation abusive, de violation des présentes CGU ou d’activité illégale.
2. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le Site, incluant notamment les œuvres, illustrations, images, textes, logos, graphismes et designs, constitue la propriété intellectuelle exclusive de Daniel Bay et est protégé par les lois applicables relatives au droit d’auteur, aux marques et à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification, publication, transmission, représentation ou utilisation, totale ou partielle, des contenus du Site sans autorisation écrite préalable de Daniel Bay est strictement interdite.
Pour toute demande d’utilisation de contenu, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact du Site ou à l’adresse suivante : contact@danielbaystudios.com.
3. Exclusion de Garantie et Limitation de Responsabilité
Le Site et son contenu sont fournis “en l’état” et selon leur disponibilité. Daniel Bay ne garantit ni expressément ni implicitement le fonctionnement du Site, ni l’exactitude, la fiabilité ou l’exhaustivité des informations, contenus ou services proposés.
L’utilisation du Site se fait sous votre seule responsabilité. Dans les limites autorisées par la loi applicable, Daniel Bay ne pourra être tenu responsable des dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou immatériels résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site.
4. Droit Applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGU relève de la compétence exclusive des juridictions françaises compétentes.
5. Résiliation
Daniel Bay se réserve le droit de suspendre ou de mettre fin à l’accès au Site à tout moment, sans préavis ni indemnité, en cas d’utilisation abusive du Site ou de violation des présentes CGU.
6. Modification des CGU
Daniel Bay se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
La poursuite de l’utilisation du Site après publication des modifications vaut acceptation des CGU mises à jour.
7. Contact
Pour toute question concernant les présentes CGU, vous pouvez contacter : contact@danielbaystudios.com.